Retrouvez l'ensemble du règlement des compétitions dans le Guide des compétitions

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 PRÉAMBULE

Le présent règlement général concerne les compétitions régionales organisées par la Ligue Occitanie (hors
championnat territorial adultes, coupes et finalités -11 et -13 M et F :
Prénational masculin
Régional Excellence masculin
-18 ans Régional masculin
-17 ans Occitanie masculin
-15 ans Régional masculin
Nationale 3 féminine
Prénational féminin
-18 ans Régional féminin
-17 ans Occitanie féminin
-15 ans Régional féminin

1 CONDITIONS D'ENGAGEMENT


2 FORMULE DES COMPÉTITIONS — QUALIFICATION


3 CONTRIBUTION MUTUALISÉE DES CLUBS AU DÉVELOPPEMENT
Se reporter aux articles 27, 28 et 29 des règlements généraux de la FFHB.

4 COMPOSITION DES ÉQUIPES, DISPOSITIONS PARTICULIÈRES ET BRÛLAGE

5 OBLIGATIONS FINANCIÈRES

Outre les obligations financières afférentes à l’engagement, les clubs participant aux compétitions
régionales sont soumis à des obligations financières concernant :
l’arbitrage,
les frais de transport,
les frais d’arbitrage.


6 ORGANISATION DES COMPÉTITIONS
6.1 Calendrier et composition des poules
6.1.1 Compétence
Seule la Commission Territoriale d’Organisation des Compétitions (CTOC) a compétence pour
l’établissement du calendrier des compétitions régionales, en concertation avec l’Équipe Technique
Régionale, et pour la composition des poules des championnats régionaux.
6.1.2 Défection - Repêchages
En cas de défection d’un ou plusieurs clubs d’une division régionale, la CTOC communiquera la liste des
équipes susceptibles d’être repêchées.
L’ordre de repêchage est déterminé alternativement au niveau de jeu concerné puis au niveau de jeu
inférieur, suivant les critères ci-après :
classement,
ratio points sur nombre de matches,
ratio GA sur nombre de matches,
ratio meilleure attaque sur nombre de matches.
6.1.3 Demande de rétrogradation
Si un ou plusieurs clubs demandent leur rétrogradation alors que sportivement ils auraient pu se maintenir,
la CTOC procédera au(x) repêchage(s) suivant les modalités du § 6.1.2.
6.2 Conclusion des rencontres
6.2.1 Saisie, transmission et validation des rencontres
La saisie et la transmission des conclusions de match, ainsi que toutes les modifications, se font
exclusivement informatiquement par le logiciel Gest’hand. La CTOC reste seule décisionnaire pour valider
une modification de rencontre.
6.2.2 Délais de transmission
Chaque club recevant ou organisateur est tenu d’aviser son adversaire ou les participants, ainsi que la
Ligue, au plus tard un mois jour pour jour avant la date prévue de la rencontre en précisant le lieu exact
et l’horaire (pour les quatre premières journées, la date limite est fixée 15 jours avant la date de la
rencontre concernée).
Le club recevant reste entièrement responsable de toute communication à la CTOC des éléments de la
conclusion de match dans le délai réglementaire fixé au 1er alinéa.
La CTOC se réserve le droit d’apprécier souverainement tout élément indépendant de la volonté du club
venu perturber la transmission de la conclusion de match.
En cas de non observation de l’une de ces règles, une pénalité financière est infligée au club fautif, qui en
est avisé dans les délais réglementaires suivant la décision d’application de la sanction.
Sans nouvelle du club recevant (absence d’enregistrement dans Gesthand) quinze jours avant la date
prévue de la rencontre, celui-ci est déclaré forfait.
Ce forfait entraîne les pénalités sportives et financières prévues aux règlements généraux fédéraux (Guide
financier).
Dans le cas où le club devant se déplacer est sans nouvelles du club recevant ou de l’organisateur, il doit
s’enquérir des décisions prises par la Ligue dans un délai de quinze jours avant la date prévue par le
calendrier de la compétition.
6.2.3 Rencontres sur terrain neutre
Pour les rencontres que la CTOC fait jouer sur terrain neutre, les clubs sont avisés directement par
l’organisateur. Tenant compte des difficultés pour trouver une salle et du délai rapproché pouvant séparer
certaines rencontres, la Ligue peut prévenir les clubs concernés six jours à l’avance seulement.
6.2.4 Demandes de modification
En cas de modification (date, lieu, horaire) sollicitée par l’un des deux compétiteurs en-deçà du délai de
trente jours avant la date de la rencontre, la demande devra intervenir dans les conditions prévues par
l’article 94 des règlements généraux de la FFHB. La rencontre ne pourra se jouer sans la validation préalable
de la CTOC. Sanction : match perdu par pénalité pour le club demandeur et pénalité financière
correspondante (prévue par les règlements généraux fédéraux et le Guide financier).
6.2.5 Contestation
Toute contestation concernant la conclusion d’une rencontre doit être formulée au moins quinze jours
avant la date de la rencontre (pour les quatre premières journées, ce délai est ramené à une semaine).
6.3 Horaires
6.3.1 Dispositions générales
Pour l’ensemble des compétitions régionales, les rencontres se jouent généralement le week-end (samedi
ou dimanche).
À titre exceptionnel, et pour des raisons sportives impératives, la CTOC peut être amenée, à fixer des
rencontres en semaine (19h-20h30). Dans ces cas particuliers, elle tiendra compte de la situation
géographique des clubs. Les commissions compétentes traitent les dossiers en cas de litige.
6.3.2 Horaires par catégories
L’horaire des rencontres est fixé par le club recevant ou l’organisateur selon le tableau ci-dessous :
-15 ans Samedi entre 15h et 18h, Dimanche entre 11h et 16h (il est possible de jouer entre 9h30 et 11h, impérativement après accord du club adverse)
-17 ans Samedi entre 15h et 19h, Dimanche entre 11h et 16h (il est possible de jouer entre 9h30 et 11h, impérativement après accord du club adverse)
-18 ans Samedi entre 15h et 19h, Dimanche entre 11h et 16h (il est possible de jouer entre 9h30 et 11h, impérativement après accord du club adverse)
+16 ans Vendredi entre 19h et 21h, impérativement après accord préalable du club adverse, Samedi entre 17h et 21h, Dimanche entre 11h et 16h (il est possible de jouer entre 9h30 et 11h, impérativement après accord du club adverse)

6.3.3 ———
Les clubs participant à la phase finale d’une compétition groupant demi-finales et finale sur une même fin
de semaine pourront être amenés à jouer le samedi matin ou même le vendredi soir.
6.4 Modifications des dates, lieux et / ou horaires de rencontres
Les reports de rencontres sont soumis à des règles strictes. Pour rappel, ils doivent être systématiquement
justifiés (courrier de la mairie en cas d’indisponibilité de salle…) et surtout intervenir dans un délai suffisant
pour permettre à la CTA de désigner les arbitres.
Un droit de report sera systématiquement facturé au club demandeur.
Pour rappel, aucun report après la dernière journée du championnat ne sera accordé.
Les inversions de rencontre sont à privilégier plutôt que les reports.
Quelle que soit l’option choisie, il est préférable de se mettre d’accord avec le club adverse, au préalable.
Attention, en cas de report les joueurs ou joueuses présents (es) sur la feuille de match le jour de la rencontre,
devront avoir à la date initiale :
§ la licence qualifiée,
§ ne pas avoir disputé un autre match.
En cas de non-respect de cette règle, la rencontre sera considérée comme perdue par pénalité.
6.5 Déplacements
Il appartient au club devant se déplacer de prendre toutes dispositions pour rejoindre le lieu de la
rencontre, conformément à l’horaire fixé sur la feuille de conclusion de rencontre, quel que soit le moyen
de transport utilisé et sauf en cas de circonstances d’une exceptionnelle gravité rendant impossible le
déplacement dans des conditions de sécurité ou de délai nécessaires au bon déroulement de la rencontre.
Avec l’accord écrit du club adverse, et adressé au plut tôt 24 heures avant la rencontre, la CTOC accordera
le report sans pièce justificative.
En l’absence d’accord du club adverse, le club demandeur devra avertir l’adversaire, la CTOC et la CTA par
écrit, et justifier sa décision par des documents officiels probants qui devront être transmis à la CTOC en
réception dans les 24h suivant l’heure de début de la rencontre (délai franc).
La CTOC apprécie les éléments fournis en application de l’article 97 des règlements généraux, et prend
toute décision utile.
6.6 Feuilles de match
La feuille de match électronique (dématérialisée informatiquement) est obligatoire pour les championnats
régionaux.
Se reporter aux dispositions de l’article 98 des règlements généraux fédéraux.
6.7 Forfaits
6.7.1 ———
Les cas de forfait isolé ou général sont définis par les règlements généraux de la FFHB (article 104).
6.7.2 ———
En cas de forfait au cours de la phase finale d’une compétition ou au cours des épreuves de barrage
d’accession ou de maintien, le club fautif est pénalisé d’une amende dont le montant est fixé par le Guide
financier.
Si un club qualifié pour les phases finales d’une compétition est forfait, selon les cas :
Ä il ne pourra pas accéder à la division supérieure s’il doit accéder,
Ä ou il sera rétrogradé en division inférieure.

7 ORGANISATION DES RENCONTRES
7.1 Mise en place
7.1.1 ———
Le club recevant ou organisateur est tenu de créer les conditions matérielles pour que la rencontre se
déroule à l’horaire indiqué sur la feuille de conclusion de rencontre, qui est impératif. Il doit en outre
prévoir un temps d’échauffement minimum de quinze (15) minutes avant l’horaire prévu pour le début de
la rencontre.
7.1.2 ———
Si les arbitres sont absents 15 minutes avant l’horaire prévu pour le début de la rencontre, les capitaines
et officiels responsables prennent les mesures prévues au code d’arbitrage pour leur remplacement. Les
arbitres désignés dans ces conditions officieront si les arbitres officiels ne sont pas présents à l’horaire
prévu sur la feuille de conclusion de rencontre.
7.2 Salles
7.2.1 ———
Toutes les salles dans lesquelles se déroulent des rencontres des compétitions régionales doivent être
classées conformément aux dispositions prévues aux articles 145 et suivants des règlements généraux
fédéraux (une reconduction de classement doit être pratiquée au minimum tous les 5 ans pour les salles
de classe I et II).
7.2.2 ———
Le club recevant ou l’organisateur doit prévoir :
une table de marque suffisamment grande,
deux chronomètres de table,
un tableau de marque conforme aux conditions de classement des salles,
deux bancs de remplaçants pour chacune des équipes,
7.3 Équipements
7.3.1 ———
Les clubs doivent obligatoirement disputer les rencontres des compétitions régionales avec les couleurs
indiquées sur les conclusions de match.
Si les couleurs des deux clubs en présence sont les mêmes, le club visiteur doit changer de maillots. Sur
terrain neutre et dans les mêmes circonstances, c’est le club qui a effectué le plus court déplacement qui
doit changer de maillots. Le club visiteur doit se déplacer avec un jeu de maillot de couleur très différente
des deux couleurs communiquées dans les adresses et renseignements. Si impossibilité : pénalité financière
prévue dans le Guide financier.
7.3.2 ———
Chaque joueur des équipes participant à une rencontre d’une compétition régionale doit porter un numéro
au dos (hauteur : 20 cm) et devant (hauteur : 10 cm) distinct de celui de ses partenaires. Ce numéro doit
être mentionné sur la feuille de match.
Le capitaine de chaque équipe doit porter un signe distinctif.
7.4 Ballons
Taille des ballons : se reporter aux règles sportives, à la fin du présent Guide des compétitions.
7.4.1 ———
Chaque équipe doit présenter un ballon réglementaire.
7.4.2 ———
Les arbitres choisissent le ballon de la rencontre.
7.4.3 ———
En cas de non présentation de ballon par une équipe, ou de présentation de ballon non réglementaire,
une pénalité financière dont le montant est fixé par le Guide financier de l’annuaire fédéral est infligée au
club fautif.
7.4.4 ———
En cas de non présentation de ballon par les deux équipes, ou de présentation de ballons non
réglementaires, le club recevant est déclaré perdant par pénalité et le club visiteur se voit infliger la même
pénalité financière qu’au paragraphe 9.4.3.
7.4.5 ———
Sur terrain neutre et dans les mêmes circonstances, c’est le club ayant effectué le plus court déplacement
qui est déclaré perdant par pénalité, l’autre club se voyant infliger la même pénalité financière qu’au
paragraphe 9.4.3.
7.5 Licences
En cas de non présentation de licence, avec ou sans justificatif d’identité, les dispositions de l’article 98
des règlements généraux fédéraux sont applicables.
7.6 Temps de jeu
Se reporter aux règlements particuliers, à la fin du Guide des compétitions.
7.7 Salle
7.7.1 Responsabilité du club recevant ou de l’organisateur
a) Les clubs recevant ou les organisateurs sont responsables de la salle et de l’espace de compétition. À
ce titre, ils sont tenus pour responsables des désordres qui pourraient surgir à l’occasion d’une
rencontre du fait de l’attitude de leurs joueurs ou du public, dans les conditions définies à l’article 88
des règlements généraux fédéraux.
b) Ils doivent prévoir à l’intention des juges-arbitres désignés par la CTA, un emplacement réservé et
surveillé à proximité de la salle afin qu’ils puissent y garer leur voiture personnelle s’il y a lieu. En cas
de non-respect de ces dispositions, la commission territoriale de discipline pourra être saisie dans les
conditions prévues par le règlement disciplinaire.
c) Le speaker ne devra, au cours de la rencontre, qu’annoncer le nom du buteur et le score. Il devra
renoncer à tout commentaire.
d) Indépendamment du service d’ordre, les clubs recevant ou les organisateurs doivent désigner, sous
l’autorité de leur président, un licencié comme responsable de la salle et de l’espace de compétition,
qui figure sur la feuille de match et qui ne peut remplir que cette fonction, conformément aux
conditions fixées à l’article 88.1 des règlements généraux.
Cette personne doit disposer d’une place réservée à proximité de la table de marque, place identifiée
par la fonction qu’il exerce.
7.7.2 Responsable de la salle et du terrain
La mission essentielle du responsable de la salle et de l’espace de compétition consiste à mettre en place
un dispositif global permettant de garantir le bon déroulement d’une rencontre officielle au sein de
l’installation sportive considérée (aires dédiées au jeu et aux divers acteurs et espaces publics).
Il se met en contact avec les équipes participantes (joueurs et encadrement) et organise leur séjour dans
l’installation.
Il se met en contact avec le délégué, les arbitres et officiels, dès leur arrivée. Il favorise la réalisation de
leurs tâches et les accompagne jusqu’à leur départ de l’installation (à leur demande jusqu’à leur véhicule).
Il doit également :
conduire en amont du match les opérations nécessaires au bon déroulement (aménagements des
équipements, disponibilité des prestations et des prestataires de service),
assurer l’adéquation des équipements en relation avec les exigences de la compétition considérée au
bénéfice des acteurs,
s’assurer du respect de la réglementation de la salle concernant l’utilisation de colle ou résine,
garantir la sécurité de ces mêmes acteurs pendant la durée de la rencontre et des périodes adjacentes,
disposer des prestations permettant de répondre à des incidents en matière de santé et/ou de sécurité
survenant durant la rencontre.
7.8 Remontées de résultats
Les résultats des rencontres des compétitions régionales doivent être téléchargés par le club recevant, ou
l’organisateur en cas de tournoi, sur le logiciel Gest’hand au plus tard le dimanche soir à 20h00.
En cas de non-respect de cette obligation, le club fautif ou l’organisateur sera pénalisé d’une amende
dont le montant est fixé par le Guide financier.
7.9 Mise à jour logiciel FDME
Il est important que le logiciel de la FDME soit mis à jour régulièrement et obligatoirement la veille ou le
matin d’une rencontre, afin d’avoir la base de donnée actualisée et éviter ainsi de nombreuses anomalies
lors de la vérification des feuilles de match. Le manquement à cette obligation sera sanctionné d’une
amende financière dont le montant est fixé par le Guide Financier.

8 SECRÉTAIRE DE TABLE
Dans toutes les compétitions, un secrétaire de table doit être présenté par le club visiteur. Sa présence est
obligatoire dans toutes les catégories. Ces manquements seront sanctionnés d’une amende financière
dont le montant est fixé par le Guide Financier, pour :
dès le début de la saison
§ Tous les matches de la catégorie + de 16 ans
§ Tous les matches de la catégorie – de 18 ans
§ Tous les matches de la catégorie – de 17 ans
§ Les matchs de la catégorie -15 ans 1ère Division
dès le commencement de la 2e phase
§ Les matches de la catégorie – de 15 ans 2e Division

9 ACCESSIONS – RELÉGATIONS
9.1 ———
L’équipe réserve classée à la première place de sa poule et ne pouvant accéder à la division supérieure
dispute les finalités de son championnat. Celle-ci sera remplacée pour l’accession par le club de la poule
le mieux classé et non déjà accédant.
9.2 ———
L’équipe réserve classée à la deuxième place de sa poule et ne pouvant accéder à la division supérieure
sera remplacée par le club classé 3e de sa poule, sauf dispositions particulières.
9.3 ———
Sauf dispositions particulières, si deux équipes réserves sont classées aux deux premières places d’une
même poule et ne peuvent pas, chacune, accéder à la division supérieure, alors :
Ä l’équipe classée première dispute les finalités ; elle est remplacée pour l’accession par le club classé
3e de sa poule,
Ä l’équipe classée 2e est remplacée par le club classé 4e de sa poule.
9.4 ———
Dans tous les cas, toute accession d’une équipe en nationale reste conditionnée au respect des exigences
impératives fixées par les règlements en vigueur pour ces divisions.

10 ARBITRAGE – SPÉCIFICITÉ -15 ANS
10.1 ———
Arbitrage JAJ (13-20 ans)
Les rencontres du championnat régional - 15 ans masculins doivent être dirigées par des Juges Arbitres
Jeunes encadrés par un accompagnateur ou à défaut par un licencié majeur.
Les clubs s'assureront de la désignation de leurs JAJ sur les rencontres se jouant à domicile.
En cas d'indisponibilité des Juges Arbitres Jeunes, la rencontre sera dirigée par un Juge Arbitre du club.
10.2 Temps mort accompagnateur (art. 92.4 des règlements généraux fédéraux)
Tout accompagnateur de Juge Arbitre Jeune, inscrit sur la feuille de match électronique, a la possibilité de
déposer si nécessaire, un Temps Mort Accompagnateur (TMA). Ce TMA d’une
durée d’une minute a pour objectif de conseiller un Juge Arbitre Jeune en
exercice, indépendamment des trois temps morts d’équipe (TME) durant lesquels
il pourra aussi apporter ses conseils.
Pendant la durée de ce TMA les officiels d’équipe ont la possibilité de réunir leur
équipe conformément au règlement.
Le club organisateur fournit à l’Accompagnateur présent et avant chaque
rencontre un carton TMA (de couleur bleu).
Pour obtenir un TMA l’Accompagnateur doit déposer celui-ci devant le
chronométreur, à la seule condition qu’il y ait une interruption de jeu ou un arrêt
du temps de jeu et que l’on ne soit pas dans les cinq dernières minutes du
match.
Dès le dépôt de la demande de TMA dans les règles, et si le temps de jeu n’est pas préalablement arrêté,
le chronométreur arrête aussitôt le chronomètre et informe les deux équipes d’une demande de TMA.
Si la condition de dépôt du TMA n’est pas respectée, le chronométreur ne peut pas l’accepter et remet le
carton à l’Accompagnateur.
Le nombre de TME et de TMA doit être consigné sur la FDME.
Enfin, outre la possibilité de dépôt d’un TMA, l’Accompagnateur de Juge Arbitre Jeune a toute latitude
pour prodiguer ses conseils au JAJ que ce soit avant une rencontre, à la mi-temps, pendant les TME ou
après la rencontre.

11 RÉCLAMATIONS – LITIGES
Se reporter au règlement d’examen des réclamations et litiges.
11.1 ———
Pour toutes les compétitions régionales groupant demi-finales et finale sur une même fin de semaine, le
déroulement de la compétition sera sous la responsabilité d’un représentant de la CTOC.
Une commission ad hoc d’examen des réclamations et litiges sera constituée. Elle sera composée d’au
moins trois membres dont l’un au moins assistera à la compétition :
Ä un membre désigné par le président de la CTOC,
Ä un membre désigné par le président de la commission territoriale d’examen des réclamations et
litiges,
Ä un membre désigné par le président de la commission territoriale de discipline.
11.2 ———
Dans tous les autres cas, les litiges seront examinés par les commissions régionales compétentes.

12 CAS NON PRÉVUS
Les cas non prévus au présent règlement, et sous réserve que ceux-ci ne soient pas traités par les
règlements fédéraux, sont de la compétence du bureau directeur de la Ligue,